Mentions légales
Certaines informations obligatoires restent à renseigner avant l’ouverture des ventes. Elles sont identifiées ci-dessous ; les éléments vérifiés ont été complétés.
Éditeur du site
Manon Perroteau EI — entrepreneure individuelle sous le régime de la micro-entreprise.
Nom commercial : Chapitres & Chocolat.
SIREN : 949199970.
SIRET : 94919997000011.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
À compléter : adresse professionnelle complète destinée à être publiée ; mention d’immatriculation applicable à l’activité, à confirmer à partir du justificatif RNE et, le cas échéant, RCS.
Coordonnées et publication
Contact : perroteau-manon@hotmail.fr.
Directrice de la publication : Manon Perroteau, éditrice du site.
À compléter : numéro de téléphone permettant de contacter l’entreprise.
Hébergement
Le site est publié via ChatGPT Sites, service d’OpenAI. Le serveur de l’application et son stockage technique utilisent l’infrastructure Cloudflare. Ces informations techniques ne suffisent pas à identifier l’entité juridique responsable de l’hébergement dans le contrat applicable.
À compléter : dénomination sociale, adresse postale et téléphone de l’hébergeur légal, à vérifier dans les informations contractuelles du service Sites utilisé pour ce site.
Contenus et droits
Les textes, photographies, logos et autres visuels présents sur ce site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Leur réutilisation doit respecter les droits des titulaires concernés et les exceptions prévues par la loi. La présence d’un contenu sur ce site ne constitue pas une autorisation de le reproduire.
Médiation et informations liées à l’activité
À compléter : nom, adresse et site internet du médiateur de la consommation auprès duquel l’entreprise est effectivement conventionnée. Aucun médiateur n’est identifié dans les informations disponibles.
À compléter si applicable : identifiant unique (IDU) et mentions de responsabilité élargie du producteur liées aux produits ou emballages mis sur le marché ; vérifier les obligations effectivement applicables à l’activité.
Données personnelles
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Mise à jour : 12 octobre 2026. Repères officiels : Service Public — mentions obligatoires · Médiation de la consommation.